Mentions Légales

Propriétaire du site: C.B.D du LOT : -(le Président en place pour la durée de son mandat)
Président du Comité Bouliste Départemental du LOT 46 -(le Président en place pour la durée de son mandat):
Administrateur et Webmaster Email : – juliano.mucci@orange.fr
Webmaster : Administrateur du C.B.D – en fonction désigné par le Président Email: – cbd46lot@wanadoo.fr


Journal Officiel No d’annonce : n° SIRET : FR86-447482688
Paru Réf : W461000146 PREFECTURE du LOT 46000 CAHORS (sous la loi 1901
des Associations Sportives)
Association : Comité Bouliste Départemental du LOT 46
Adresse : 213 cours Labrousse ―Cabessut‖ 46000 – CAHORS (chez Mr OULIE Serge Tel : 0565318563)
Identification R.N.A. : W822003102 – Date ?
No de parution : 20130016
– Département (Région) : LOT) Lieu parution : Déclaration à la Préfecture du LOT 46000 CAHORS
————————
– Administrateur et Concepteur bénévole du Site Maurice. Benharbone m31b@free-fr


Ce site et sont Contenu reste sous l’entière responsabilité du Président en place


Droits d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit
d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations photographiques.
La reproduction, copie ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support
électronique ou autre quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation
expresse du directeur de la publication contact – https://46.cbdsb.fr/
Les marques et logos mentionnés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires
respectifs.
La charte graphique, les photographies, les textes sont propriété du C.B.D 46 ou de leurs auteurs.


Charte d’utilisation
Ces conditions d’utilisation s’adressent à tous les visiteurs du site, quelle que soit la
finalité de cette visite.
Elles visent aussi bien les personnes physiques que les personnes intervenant au nom
et pour le compte d’une personne morale ainsi que les personnes publiques (ci après
―l’utilisateur‖).
Elles ont pour finalité d’offrir à l’utilisateur un service de qualité optimale


I. Conditions d’accès
– Le site du C.B.D 46 sur.- https://46.cbdsb.fr/

Bien que soucieux de la fluidité de l’accès au site et de la continuité du service, il est
possible que cet accès fasse l’objet d’interruptions momentanées pour cause de trafic
ou d’opération de maintenance


Toute interruption, volontaire ou non, ne fera pas l’objet d’une information préalable.De même, la responsabilité du C.B.D 46 ne pourra être engagée pour toute conséquence, quelle qu’elle soit, que l’utilisateur pourrait relever à l’occasion de ces interruptions.


L’accès au site se fait aux frais de l’utilisateur à tous les stades de la connexion,
qu’elle soit sur l’espace réservé ou non.Seules les présentes conditions d’accès visibles sur le site, dans leur dernière version,
sont valables et sont opposables au C.B.D46


II. Propriété intellectuelle
Les utilisateurs sont avertis que tous les éléments composant le site, charte, texte,
photographies, données, signes distinctifs, etc., y compris la technologie sous-jacente,
sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, et que toute
contravention à ces règles de principe est assimilée à un acte de contrefaçon
pénalement sanctionné.


Les contenus et éléments d’information fournis dans le cadre de la mise en œuvre des
stipulations de l’article V font l’objet, au profit du C.B.D46, d’une licence non
exclusive autorisant la reproduction, la représentation et la diffusion de ces données.


V. Espace réservé
Toute connexion d’un membre inscrit et identifié permet d’accéder à un espace réservé.
Toute communication dans cet espace doit respecter les droits des tiers et ne porter
que sur l’objet de l’espace membre.

Il ne s’agit pas d’un forum de discussion.
Toute communication ou échange est fait sous la responsabilité exclusive du membre
qui s’interdit en conséquence de fournir des données non conformes à la
réglementation et à la législation en vigueur.


Il se doit en outre de tenir des propos modérés et non anonymes, notamment à l’égard
des autres membres. C.B.D46 se réserve le droit de supprimer sans préavis tout
contenu qui contreviendrait à l’esprit du site en général et à celui de l’espace réservé
en particulier.


VIII. Droit applicable et compétence juridictionnelle
Le droit français est applicable aux présentes conditions d’utilisation du site.
Tout différend sera porté devant le Tribunal compétent de la ville de CAHORS